Charles Brechard

De: Charles BRECHARD
conseiller général du canton du Bois-d'Oingt
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Charles BRECHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000029186928(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles Bréchard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Conseils généraux
Rhône
Remplace:M. Daniel Martin
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000024319805(source JORF)
nomination
07 Juillet 201107/07/2011